FREESEX
Présentation de la marque FREESEX
Déposée le 27 mai 1987 par Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FREESEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FREESEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESEX est expirée depuis le 27 mai 1997.
Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46