Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREESEX
Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M."

Numéro de dépôt :
1412043
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/05/1997

Présentation de la marque FREESEX

Déposée le 27 mai 1987 par Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FREESEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." domicilié(e) 28, avenue A. Thomas prolongée, 83400 HYERES. - France.

La marque FREESEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESEX est expirée depuis le 27 mai 1997.

Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." a également déposé les autres marques suivantes : CHEBRAN , HUM , JF


Société à R.L. APPLICATION TELEMATIQUE PAR LA MICRO "A.T.M." - 28, avenue A. Thomas prolongée, 83400 HYERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Vêtements et télématique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.